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Marques déposées par l'association loi 1901 de Parents d Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901
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Apei St AMAND MONTROND
Marque expirée - Marque en non vigueur

Apei St AMAND MONTROND
Association de Parents d Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3584306
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2018
Apei St AMAND MONTROND de de Parents d Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901

Présentation de la marque Apei St AMAND MONTROND

Déposée le 15 juillet 2008 par l'association loi 1901 de Parents d Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Apei St AMAND MONTROND »

Le déposant est l'association loi 1901 de Parents d Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 21 Rue Emile Zola,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 603 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEI domicilié(e) 21 Rue Emile Zola,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apei St AMAND MONTROND est expirée depuis le 15 juillet 2018.

de Parents d Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ECONATUR , Vernet INDUSTRIEL , SPORT & HANDICAP Sport et Handicap Saint-Amandois , MISS FLOR , Apei St AMAND MONTROND , econatur , Le Verdier , L' Artisanerie , L'Atelier du ligne , Foyers Bernard-FAGOT


Association de Parents d Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond Association Loi du 1er juillet 1901 - 21 Rue Emile Zola,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France - SIREN 331603365


APEI - 21 Rue Emile Zola,18200 SAINT-AMAND-MONTROND - 18200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-34

Republication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Hébergement temporaire.